Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 octobre 2026

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l'éditeur et l'hébergeur du site maisonpanorama.com (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

• Dénomination ou nom : [RAISON SOCIALE]
• Nom commercial : Maison Panorama
• Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — ex. SAS, SASU, EURL, entreprise individuelle]
• Capital social : [MONTANT] €
• Siège social / adresse : [ADRESSE]
• Immatriculation : [RCS VILLE + NUMÉRO / ou RNE] — SIRET : [SIRET]
• N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]
• E-mail : sav@maisonpanorama.com

Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en qualité de [FONCTION].

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

Shopify International Ltd
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, Irlande
https://help.shopify.com

3. Activité

Vente en ligne de papiers peints panoramiques fabriqués sur mesure, imprimés à la demande par un atelier partenaire situé dans l'Union européenne.

Les conditions de vente sont détaillées dans nos Conditions générales de vente.

4. Propriété intellectuelle

Les décors proposés sur le Site sont élaborés à partir d'œuvres appartenant au domaine public, issues de collections muséales. Les références de chaque œuvre d'origine (titre, auteur lorsqu'il est connu, date, institution de conservation) sont indiquées sur la fiche produit correspondante.

Les adaptations réalisées par Maison Panorama (sélection, recadrage, retouche, mise au format panoramique), ainsi que l'ensemble des éléments propres au Site — marque et logo « Maison Panorama », textes, photographies de mise en situation, mise en page, charte graphique — sont la propriété de [RAISON SOCIALE] ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sous réserve des droits attachés aux œuvres du domaine public elles-mêmes.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est décrite dans notre Politique de cookies. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de page.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE DU MÉDIATEUR]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

7. Contact

Pour toute question relative au Site : sav@maisonpanorama.com.